Règlement intérieur

Modalités d’inscription

L’inscription aux cours de musique se fait pour l’année scolaire complète qui s’étend de la troisième semaine de septembre à la dernière semaine de juin. Votre inscription vous engage pour la durée de l’année scolaire.

Les cours ne sont donnés ni pendant les vacances scolaires ni lors des jours fériés.

Le paiement de la facture, en totalité ou échelonné, vaut acceptation du règlement intérieur.

Paiement et remboursement

  1. Frais d’inscription

Un montant de 25 € par foyer est requis pour couvrir les frais d’inscription.

Ce montant est remboursable uniquement si l’élève ne peut être intégré dans un groupe.

  1. Paiement des cours
  • Option annuelle

Le règlement annuel des cours doit être effectué par virement bancaire. Cette option permet de bénéficier d’une réduction de 5 %.

  • Option en plusieurs fois

Pour ceux qui souhaitent étaler les paiements, nous privilégions les prélèvements SEPA. 

Les paiements seront effectués aux dates suivantes :

  • À l’inscription pour le premier paiement.
  • Première semaine de janvier pour le deuxième paiement.
  • Première semaine d’avril pour le troisième paiement.
  • Deuxième inscrit

Les élèves d’une même fratrie bénéficient d’une réduction de 10% à partir du deuxième enfant.

  • Deuxième activité

Un élève pratiquant deux activités distinctes bénéficie d’une réduction de 10% sur l’activité la moins chère.

  1. Autres paiements
  • Paiement par chèque

Vous pouvez également régler par chèque. Les chèques doivent être remis simultanément lors de l’inscription et seront encaissés aux dates indiquées ci-dessus. Conformément à la législation, tous les chèques doivent être datés du jour de leur émission.

  • Chèques vacances

L’association accepte les chèques vacances à hauteur de 50 % du montant de l’inscription, hors frais de dossier.

  • Non-acceptation des espèces

Pour des raisons de sécurité et de gestion, nous n’acceptons pas les paiements en espèces.

  1. Arrivée en cours d’année scolaire

Pour les cours collectifs, un calcul est effectué en fonction du nombre de trimestres restant. Si l’élève intègre une activité en cours de trimestre, ce trimestre est dû entièrement.

  1. Départ en cours d’année scolaire

Seuls les cas de force majeure comme un déménagement au-delà des limites de la commune, d’une maladie rendant impossible la pratique de l’activité et dûment attestés peuvent être pris en compte pour un remboursement.

Pour toute autre raison, seul le bureau de l’association est habilité à statuer sur un éventuel remboursement.

Dans tous les cas, 50 % du montant perçu ou restant à percevoir demeurent acquis à l’association.

Organisation et durée des cours

L’horaire de cours défini lors de l’inscription peut être exceptionnellement modifié avant la rentrée pour des raisons d’harmonisation âge-niveau, et ce, dans l’intérêt de l’élève.

  • Bébés Musiciens (1 et 2 ans)

Groupes de 6 enfants avec 1 seul parent-accompagnateur : durée de la séance, 30 minutes.

  • Éveil musical (3 et 4 ans) et « Petits archets » (4 ans)

Groupes de 10 enfants maximum : durée de la séance, 45 minutes.

  • Ateliers initiation et petits archets (5 ans)

Groupes de 8 à 10 enfants maximum : durée de la séance, 60 minutes.

  • Cours d’instrument

Groupes de 3 ou 4 élèves : durée de la séance, 60 minutes.

Groupes de 2 élèves : durée de la séance, 40 minutes.

Individuel  durée de la séance : 20 minutes.

  • Chant choral, théâtre, et musiques actuelles amplifiées

Groupes de 8 à 15 élèves maximum : durée de la séance, 1 heure.

  • Adulte à la carte

Durée à définir avec le professeur en fonction de vos souhaits, qui ne peut être inférieure à 30 minutes par cours et augmentée par tranches de 15 minutes.

Retard et absence

  • Élève

En cas de retard ou d’absence de l’élève, le professeur n’est pas tenu de rattraper le temps perdu ou le cours manqué.

Les élèves inscrits aux cours « à la carte » doivent informer de leur absence ou de leur retard au moins 24h à l’avance ; faute de quoi, le cours sera considéré comme pris et non remboursable.

  • Professeur

Absence imprévue (arrêt maladie, accident de travail, etc.) : nous nous efforçons de vous prévenir le plus tôt possible.

Absence prévue (congé maternité, paternité, d’adoption, etc.) : le professeur est remplacé.

Nous nous efforçons de maintenir au maximum les cours lors de l’absence d’un professeur aux mêmes jours et horaires que ceux prévus à votre emploi du temps. Les parents d’élèves ou les élèves adultes sont tenus d’accepter le remplacement proposé. Aucun remboursement n’est dû pour le cas d’une absence imprévue de courte durée, pour laquelle aucune solution de remplacement n’est possible.

Cas de force majeure et continuité des cours :

Sont considérés comme cas de force majeure les catastrophes naturelles, les épidémies ou pandémies, les sinistres affectant nos locaux, ou toute autre situation imprévue empêchant la tenue des cours en présentiel.

En cas de force majeure, l’association s’engage à mettre en place des solutions alternatives pour assurer la continuité des cours, telles que :

  • Cours à distance

Utilisation de moyens numériques pour dispenser les cours aux jours et heures habituelles.

  • Adaptation des méthodes pédagogiques

Ajustement des méthodes d’enseignement pour répondre aux contraintes imposées par la situation.

Les élèves et parents d’élèves seront informés des modalités mises en place. Les cours à distance ne feront l’objet d’aucune diffusion extérieure, et les élèves non participants seront considérés comme absents.

Responsabilité

  • Parents

Les parents sont responsables de la surveillance de leurs enfants avant et après les cours. L’association n’assure pas la sécurité et la surveillance des élèves en dehors des heures de cours, et ne pourra être tenue responsable en cas de problème. 

L’école disposant de locaux directement sur rue, il est indispensable de récupérer les enfants à l’heure précise de la fin du cours.

Les parents sont responsables des dégradations commises par leurs enfants sur le bâtiment, le mobilier, les instruments et le matériel divers de l’établissement.

  • Association

L’Atelier Musical est assuré pour elle-même et ses adhérents ; toutefois, une assurance « responsabilité civile » personnelle est conseillée.

L’Atelier Musical décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dégradation des effets personnels.

  • Droit à l’image

des photographies ou des vidéos des élèves peuvent être amenées à être partagées sur internet, sauf en cas de refus notifié par les parents d’élèves mineurs ou par l’élève majeur lors de son inscription. Chaque élève dispose d’un droit de retrait des vidéos et des photos en question en le notifiant par mail ou par courrier.