Règlement intérieur

RÈGLEMENT DES COURS

Le règlement annuel du montant total des cours en groupes donne droit à une réduction de 10 %.

Possibilité est offerte de règlement trimestriel à effectuer sous forme de 3 chèques remis simultanément et débités comme suit : à l’inscription pour le premier, puis à échéances trimestrielles (première semaine de janvier et première semaine d’avril) pour les 2 suivants.
En vertu des dispositions légales, les chèques doivent être datés du jour d’émission.

LES GROUPES – DURÉE DES SÉANCES
Pas de cours pendant les vacances scolaires

En cas de démarrage tardif, les cours non assurés sont déduits du montant à percevoir.

DÉPART EN COURS D’ANNÉE SCOLAIRE

Votre inscription vous engage pour la durée de l’année scolaire.
Seuls les cas de force majeure (déménagement, mutation professionnelle des parents, etc.) dûment attestés peuvent être pris en compte.
Pour toute autre raison, seul le bureau de l’association est habilité à statuer sur un éventuel remboursement.
Dans tous les cas, 50 % du montant perçu ou restant à percevoir demeurent acquis à l’association.

ABSENCE DU PROFESSEUR

Absence imprévue (arrêt maladie, accident de travail, etc.) : nous nous efforçons de vous prévenir le plus tôt possible.
Absence prévue (congé maternité, paternité, d’adoption, etc.) : le professeur est remplacé.
Nous nous efforçons de maintenir au maximum les cours lors de l’absence d’un professeur aux mêmes jours et horaires que ceux prévus à votre emploi du temps.
Les parents d’élèves ou les élèves adultes sont tenus d’accepter le remplacement proposé.

CAS DE FORCE MAJEURE

Sont considérés comme cas de force majeure les catastrophes naturelles, les épidémies induisant confinement de la population et fermeture de l’établissement, et les sinistres affectant nos locaux.
Covid-19 : les cours empêchés en présentiel sont assurés à distance.
Dans les cas sus désignés, mise en œuvre de cours à distance par tous moyens numériques aux jours et heures habituels du planning élèves/professeurs.
Dans le cas de la mise en place de cours en mode « visio », les images ne font l’objet d’aucune diffusion extérieure.
Après information des élèves et parents d’élèves concernés, les cours ont lieu et les élèves non participants sont considérés comme absents.

PLANNINGS

L’horaire de cours défini lors de l’inscription peut être exceptionnellement modifié avant la rentrée pour des raisons d’harmonisation âge-niveau, et ce, dans l’intérêt de l’élève.

VACANCES et CONGÉS DIVERS

Les cours se déroulent du lundi au samedi à partir de la troisième semaine de septembre et jusqu’à la dernière semaine de juin, hors vacances scolaires et jours fériés.

CONCERTS DES ÉLÈVES

Une participation est demandée aux seuls adultes en fonction des frais de location de salle et d’instruments et des honoraires du personnel technique et agents de surface.

ASSURANCE

L’association est assurée pour elle-même et ses adhérents.
Toutefois, une assurance « Responsabilité Civile » personnelle est conseillée.

Note importante : L’école disposant de locaux directement sur rue, il est indispensable de récupérer les enfants à l’heure précise de la fin du cours.

N.B. La signature du bulletin d’inscription implique acceptation du règlement intérieur.